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Marques déposées par la société ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
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LES SANSONNETS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SANSONNETS
ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives à Capital Variable

Numéro de dépôt :
4164110
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2025
LES SANSONNETS de ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque LES SANSONNETS

Déposée par voie électronique le 12 mars 2015 par la société ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SANSONNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la société ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTANDON VIGNERONS, Mme. Céline LOPES domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France.

La marque LES SANSONNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SANSONNETS arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.

ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANT DES SOURCES , (Marque figurative) , FUNNY BULLES , Festi'Pamp , ESTANDON VIGNERONS , DIAMARINE , CASCADES , INSOLENCE D ESTANDON , COLLINES , JAS DE COSTEVERT


ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives à Capital Variable - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France - SIREN 316265016


ESTANDON VIGNERONS, Mme. Céline LOPES - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.